Marque enregistrée - Marque en non vigueur

synopsis CINEMA synopsis SERIES TV
Mr SPAS Hanz

Numéro de dépôt :
3217875
Date de dépôt :
28/03/2003
Lieu de dépôt :
INPI LILLE
Date d'expiration :
28/03/2013
synopsis CINEMA synopsis SERIES TV de Mr SPAS Hanz

Présentation de la marque synopsis CINEMA synopsis SERIES TV

Déposée le 28 mars 2003 par la société Mr SPAS Hanz auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LILLE), la marque française « synopsis CINEMA synopsis SERIES TV » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-18 du 2 mai 2003.

Le déposant est la société Mr SPAS Hanz domicilié(e) 127 Rue Martin du Nord Appt 321 Résidence François LEMAIRE,59500 DOUAI - 59500 - France et immatriculée sous le numéro RCS 405 046 764 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr SPAS Hanz domicilié(e) 127 Rue Martin du Nord Appt 321 Résidence François LEMAIRE,59500 DOUAI - 59500 - France.

La marque synopsis CINEMA synopsis SERIES TV a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3217875.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque synopsis CINEMA synopsis SERIES TV est expirée depuis le 28 mars 2013.

Mr SPAS Hanz a également déposé les autres marques suivantes : SYNOPSIS , Aquapaille


Mr SPAS Hanz - 127 Rue Martin du Nord Appt 321 Résidence François LEMAIRE,59500 DOUAI - 59500 - France - SIREN 405046764


Mr SPAS Hanz - 127 Rue Martin du Nord Appt 321 Résidence François LEMAIRE,59500 DOUAI - 59500 - France


Inscription le 15 juillet 2003 - retrait partiel n°373975 - Publication au BOPI 2003-07-15

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-36

Publication - Publication le 2 mai 2003 au BOPI 2003-18

Cartes à jouer, jeux de cartes jeux de table, jeux.